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Propriétaire : SARL Art et jardin – SARL 503 706 095 00034 – 98 route de Clan 86170 Neuville de Poitou - contact@artetjardin86.fr
Créateur : Jérémy LUMET
Responsable publication : Jérémy LUMET – lumet.jeremy@gmail.com
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Jérémy LUMET – lumet.jeremy@gmail.com
Hébergeur : OVH – www.ovh.com/
Condition d'Utilisation
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services fournis
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Droit applicable
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lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).